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Documents divers 15 oct 2024 ANAP Guide Transition Ecologique (1.6 Mo) Domicile 06 sep 2024 Lancement d’une réflexion sur la détermination de nouveaux seuils en résidence autonomie Domicile 05 sep 2024 Recueil données SSIAD 2023-2024 Établissement 02 sep 2024 Objets de valeur en établissement Mémo FNAQPA Établissement 02 sep 2024 Objets de valeur en établissement Mémo FNAQPA Mémo FNAQPA 02 sep 2024 Mémo FNAQPA – Objets de valeur en établissement (537.44 Ko) Toutes les structures 26 juil 2024 Centres régionaux de ressources cybersécurité (CRRC) Toutes les structures 26 juil 2024 Centres régionaux de ressources cybersécurité (CRRC) Domicile 19 juil 2024 Réforme de la tarification des SSIAD Mémo FNAQPA Établissement 18 juil 2024 Hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation Publication d’une note d’information Décrets et arrêtés 12 juil 2024 Arrêté 2024 07 12 Conditions sanitaires utilisation eaux impropres à la consommation humaine (233.18 Ko) Décrets et arrêtés 12 juil 2024 Décret 2024-796 du 12 juillet 2024 Utilisation eaux impropres à la consommation humaine (199.47 Ko) Établissement 10 juil 2024 Nombre de médecins coordonnateurs en EHPAD : fixation du seuil Décrets et arrêtés 09 juil 2024 Décret 2024-779 du 9 juillet 2024 Deux médecins coordonnateurs à partir de 200 places (138.3 Ko) Toutes les structures 28 juin 2024 Restriction de l’exercice en intérim en établissement et service Décrets et arrêtés 24 juin 2024 Décret 2024-583 du 24 juin 2024 Durée minimale d’exercice préalable à l’intérim (173.57 Ko) Domicile 20 juin 2024 Rappel – Remplissage du tableau de bord médico-social Mémo FNAQPA 07 juin 2024 Mémo FNAQPA – Principaux taux réduits de TVA (582.9 Ko) Domicile 04 juin 2024 Récupération des indus SSIAD Décrets et arrêtés 29 mai 2024 Arrêté 2024 05 29 modifiant arrêté du 10 avril 2019 Généraliation du TB MS (165.46 Ko) Mémo FNAQPA 07 mai 2024 Mémo FNAQPA – La réforme de la tarification des SSIAD (605.47 Ko) Domicile 30 avr 2024 Loi Bien Vieillir et réforme des SAD Toutes les structures 25 avr 2024 Structures en difficultés : la FNAQPA vous invite à adopter une motion d’alerte Toutes les structures 18 avr 2024 Transition écologique et secteur médico-social
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