Fédération nationale avenir et qualité de vie des personnes âgées
  • Recherche
  • Mon compte
  • Devenir adhérent
  • La FNAQPA
  • Nos actions
  • l'Agora
  • À la une
  • Base documentaire
  • Espace presse
  • Recherche
  • Mon compte
  • Devenir adhérent
    • Vision et engagements
    • Gouvernance et organisation
    • Partenariats
    • Représenter et informer
    • Former avec Geronfor
    • Accompagner avec Gerontim
    • S'ouvrir à l'Europe
  • l'Agora
  • À la une
  • Base documentaire
    • Nos derniers communiqués
    • La FNAQPA dans les médias
    • Contact presse

Votre recherche

  • Tous les résultats 512
  • Base documentaire 172
  • Infos adhérents 241
  • Outils pratiques 93
  • Communiqués de presse 6
512 résultats
Décrets et arrêtés 26 fév 2025 Décret 2025-168 du 20 février 2025 Expérimentation fusion budgets soins et dépendance (174.93 Ko) Établissement 26 fév 2025 Expérimentation de la fusion des sections soins et dépendance – Parution du décret Établissement 13 fév 2025 Mémo FNAQPA – Les tarifs différenciés Décrets et arrêtés 10 fév 2025 Décret 2025-116 du 7 février 2025 Seuils applicables aux EHPAD et RA (137.22 Ko) Établissement 10 fév 2025 Parution du décret relatif aux seuils en EHPAD et en résidence autonomie Mémo FNAQPA 07 fév 2025 Mémo FNAQPA – Les tarifs différenciés (1.06 Mo) Toutes les structures 06 fév 2025 Plan de continuité et de reprise d’activité dans le secteur médico-social FAQ 04 fév 2025 FAQ – Evaluation des ESSMS HAS février 2025 (524.02 Ko) Domicile 27 jan 2025 Annulation de l’expérimentation relative à la tarification de l’aide à domicile Documents divers 16 jan 2025 Dépliant DGCCRF consommateurs et SAAD (475.79 Ko) Documents divers 16 jan 2025 Diaporama sur l’expérimentation de la fusion des sections (707.43 Ko) Notice 14 jan 2025 Notice explicative certibiocide février 2024 (224.2 Ko) Décrets et arrêtés 14 jan 2025 Arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d’exercice de l’activité d’utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides – Légifrance (231.05 Ko) Établissement 14 jan 2025 Certibiocide : obligation à venir pour les EHPAD Décrets et arrêtés 13 jan 2025 Arrêté 2024 12 20 Modèle de PGFP (5.45 Mo) Toutes les structures 13 jan 2025 Publication du modèle de plan global de financement pluriannuel Décrets et arrêtés 07 jan 2025 Arrêté 2024 12 27 Plan comptable ESSMS privés (210.84 Ko) Toutes les structures 07 jan 2025 Publication du plan comptable 2025 des établissements et services privés Décrets et arrêtés 06 jan 2025 Arrêté 2024 12 23 Taux directeur hébergement (125.05 Ko) Établissement 06 jan 2025 Évolutions des tarifs 2025 en établissement Décrets et arrêtés 02 jan 2025 Décret n° 2024-1246 du 30 décembre 2024 relatif à la carte professionnelle mentionnée à l’article L. 313-1-4 du CASF (148.91 Ko) Domicile 02 jan 2025 Carte professionnelle des intervenants à domicile Décrets et arrêtés 02 jan 2025 Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dasn les EHPAD totalement ou majoritairement habilités au titre de l’ASH (140.61 Ko) Établissement 02 jan 2025 Tarifs différenciés en EHPAD : parution du décret d’application
1
…
6
7
8
…
22
Devenir adhérent
Rejoignez une communauté solidaire et engagée au service des personnes âgées.
Contactez-nous
La FNAQPA est une organisation représentative majeure du secteur gérontologique, regroupant des gestionnaires d’établissements et services à domicile non lucratif pour personnes âgées.
  • Accueil
  • Nos actions
  • À la une
  • Base documentaire
  • Espace presse
© FNAQPA 2026
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contact
  • Gerontim
  • Geronfor
Logo X
Logo LinkedIn
Logo Youtube

En visitant notre site, vous acceptez notre politique de confidentialité concernant les cookies, les statistiques de suivi, etc.