" " • FNAQPA

Documents divers 29 juil 2025 Guide « Déchets d’activités de soins : comment les éliminer ? » Mai 2025 (2.46 Mo)

Documents divers 29 juil 2025 Note d’information 2025 07 02 publication guide DASRI (3.27 Mo)

Établissement 29 juil 2025 DASRI : mise à jour du guide de gestion officiel

FAQ 17 juil 2025 FAQ Tarifs differenciés EHPAD PUV juin 2025 (349.72 Ko)

Établissement 17 juil 2025 Publication d’une FAQ sur les tarifs différenciés

Décrets et arrêtés 17 juil 2025 Décret 2020-887 du 20 juillet 2020 BACS (168.24 Ko)

Décrets et arrêtés 17 juil 2025 Arrêté 2023 04 07 BACS (180.56 Ko)

Établissement 17 juil 2025 Montée en charge du calendrier du décret BACS – Parution d’une FAQ du ministère de la Transition écologique

Circulaires et instructions 11 juil 2025 Instruction 2025 07 01 Fonds de lutte contre la sinistralité (264.52 Ko)

Circulaires et instructions 11 juil 2025 Instruction CNSA 2025 07 01 Mise en œuvre du PAI 2025 (459.41 Ko)

Toutes les structures 11 juil 2025 Plan d’aide à l’investissement pour 2025

FAQ 07 juil 2025 Complément FAQ services autonomie à domicile juin 2025 (1.03 Mo)

Domicile 07 juil 2025 Réforme des SAD – Parution d’une nouvelle FAQ

Domicile 04 juil 2025 Réforme des SAD – La FNAQPA rencontre le cabinet de la ministre en charge de l’autonomie

Établissement 03 juil 2025 Réunion d’échanges avec la DGCS – Point sur les sujets d’actualité

Lois et ordonnances 02 juil 2025 Loi 2025-581 du 27 juin 2025 Profession d’infirmier (137.5 Ko)

Établissement 02 juil 2025 Promulgation de la loi sur la profession d’infirmier

Toutes les structures 25 juin 2025 Tableau de bord médico-social – Lancement de la campagne

Domicile 25 juin 2025 Etude nationale des coûts des SAD : lancement de l’appel à candidature

Circulaires et instructions 16 juin 2025 Instruction 2025 05 27 Campagne budgétaire ESMS PA-PH (1.79 Mo)

Toutes les structures 16 juin 2025 Parution de l’instruction budgétaire pour 2025

FAQ 14 juin 2025 FAQ – Tarifs différenciés EHPAD juin 2025 (349.72 Ko)

Décrets et arrêtés 06 juin 2025 Arrêté 2025 06 06 Participation forfaitaire des résidents-dépenses d’entretien de l’autonomie (146.78 Ko)