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512 résultats
Toutes les structures
06 déc 2017
Nouvelles règles de caducité des autorisations
Décrets et arrêtés
28 nov 2017
Décret 2017-1620 du 28 novembre 2017 Caducité de l’autorisation des ESMS
(140.54 Ko)
Mémo FNAQPA
07 nov 2017
Mémo FNAQPA – CPOM
(444.23 Ko)
Toutes les structures
18 oct 2017
Publication d’une foire aux questions sur la réforme de la tarification des EHPAD : deux points majeurs à relever
Établissement
09 oct 2017
Publication des seuils de modulation des forfaits globaux soins et dépendance
Décrets et arrêtés
28 sep 2017
Arrêté 2017 09 28 Seuil modulation FGS EHPAD
(129.38 Ko)
Décrets et arrêtés
04 sep 2017
Arrêté 2017 09 04 Seuil modulation FGD EHPAD
(128.88 Ko)
FAQ
01 sep 2017
FAQ Réforme de la tarification des EHPAD juillet 2017
(486.07 Ko)
Établissement
28 juil 2017
Registre d’accessibilité des ERP : une échéance au 30 septembre 2017
Toutes les structures
26 juil 2017
Instruction relative au décret budgétaire – Principaux points à retenir
Établissement
26 juil 2017
Instruction relative à la mise en œuvre du décret tarifaire
Établissement
19 juil 2017
Fixation du point GIR départemental : envoi d’un courrier interfédéral
Documents divers
01 juil 2017
Plaquette Bien accueillir les personnes handicapées
(104.95 Ko)
Documents divers
01 juil 2017
Guide des Ministères de l’environnement et du logement – Bien accueillir les personnes handicapées – août 2016
(1.23 Mo)
Circulaires et instructions
19 juin 2017
Instruction 2017 06 19 Décret modifiant dispositions financières
(1.22 Mo)
Établissement
30 mai 2017
Parution d’une foire aux questions sur les résidences autonomie
FAQ
01 mai 2017
FAQ Résidences autonomie DGCS – Janvier 2017
(601.24 Ko)
Mémo FNAQPA
24 avr 2017
Mémo FNAQPA – Vigilance sur le calcul des tarifs journaliers dépendance
(368.39 Ko)
Documents divers
21 avr 2017
Fiche pratique de la concurrence et de la consommation – La médiation
(312.36 Ko)
Toutes les structures
21 avr 2017
L’empilement des obligations continue : cette fois, il s’agit de la médiation de la consommation !
Décrets et arrêtés
19 avr 2017
Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d’accessibilité
(142.53 Ko)
Circulaires et instructions
07 avr 2017
Instruction 2017 04 07 Mise en œuvre du décret relatif aux principes généraux de la tarification
(247.97 Ko)
Toutes les structures
04 avr 2017
Point sur le dispositif de signalement des évènements sanitaires indésirables
Documents divers
01 avr 2017
Fiche pratique de la concurrence et de la consommation – La médiation
(312.36 Ko)