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506 résultats
Décrets et arrêtés
04 sep 2017
Arrêté 2017 09 04 Seuil modulation FGD EHPAD
(128.88 Ko)
FAQ
01 sep 2017
FAQ Réforme de la tarification des EHPAD juillet 2017
(486.07 Ko)
Établissement
28 juil 2017
Registre d’accessibilité des ERP : une échéance au 30 septembre 2017
Toutes les structures
26 juil 2017
Instruction relative au décret budgétaire – Principaux points à retenir
Établissement
26 juil 2017
Instruction relative à la mise en œuvre du décret tarifaire
Établissement
19 juil 2017
Fixation du point GIR départemental : envoi d’un courrier interfédéral
Documents divers
01 juil 2017
Plaquette Bien accueillir les personnes handicapées
(104.95 Ko)
Documents divers
01 juil 2017
Guide des Ministères de l’environnement et du logement – Bien accueillir les personnes handicapées – août 2016
(1.23 Mo)
Circulaires et instructions
19 juin 2017
Instruction 2017 06 19 Décret modifiant dispositions financières
(1.22 Mo)
Établissement
30 mai 2017
Parution d’une foire aux questions sur les résidences autonomie
FAQ
01 mai 2017
FAQ Résidences autonomie DGCS – Janvier 2017
(601.24 Ko)
Mémo FNAQPA
24 avr 2017
Mémo FNAQPA – Vigilance sur le calcul des tarifs journaliers dépendance
(368.39 Ko)
Documents divers
21 avr 2017
Fiche pratique de la concurrence et de la consommation – La médiation
(312.36 Ko)
Toutes les structures
21 avr 2017
L’empilement des obligations continue : cette fois, il s’agit de la médiation de la consommation !
Décrets et arrêtés
19 avr 2017
Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d’accessibilité
(142.53 Ko)
Circulaires et instructions
07 avr 2017
Instruction 2017 04 07 Mise en œuvre du décret relatif aux principes généraux de la tarification
(247.97 Ko)
Toutes les structures
04 avr 2017
Point sur le dispositif de signalement des évènements sanitaires indésirables
Documents divers
01 avr 2017
Fiche pratique de la concurrence et de la consommation – La médiation
(312.36 Ko)
Décrets et arrêtés
28 mar 2017
Décret 2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d’accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public
(149.88 Ko)
Mémo FNAQPA
09 mar 2017
Mémo 2017 02 23 – Convergence tarifaire dépendance VDEF
(296.18 Ko)
Établissement
09 mar 2017
Convergence tarifaire sur la dépendance : la FNAQPA vous soutient !
Décrets et arrêtés
07 mar 2017
Arrêté 2017 03 07 Déclaration des Infections associées aux soins et fixant le cahier des charges des centres d’appui pour la prévention des infections associées aux soins
(149.74 Ko)
Toutes les structures
01 mar 2017
Deux nouvelles obligations : signalement des dysfonctionnements graves et déclaration des infections associées aux soins
Décrets et arrêtés
27 fév 2017
Arrêté 2017 02 27 Portail de signalement des évènements sanitaires indésirables
(133.22 Ko)