Votre recherche
520 résultats
Toutes les structures
27 sep 2018
PLFSS pour 2019 : les grandes orientations révélées
Établissement
03 août 2018
Les actions de prévention en EHPAD financées par la conférence des financeurs
Toutes les structures
25 juil 2018
Listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés : l’obligation de transmission est actée
Toutes les structures
23 juil 2018
Autorisation : un décret fixe les modalités de caducité partielle et étend aux présidents de certains conseils départementaux la possibilité de déroger à titre expérimental aux seuils d’extension
Domicile
16 juil 2018
Articulation SSIAD-SPASAD et HAD : organisation de l’intervention conjointe
Documents divers
10 juil 2018
Note d’information 2018 07 10 Listes nominatives infirmiers et pédicures-podologues-Inscription tableau de l’Ordre
(465.79 Ko)
Décrets et arrêtés
10 juil 2018
Décret 2018-596 10 juillet 2017 Listes nominatives infirmiers et pédicures-podologues-Inscription tableau de l’ordre
(151.7 Ko)
Domicile
03 juil 2018
Mise en place de la modulation des tarifs en fonction de l’activité
Toutes les structures
02 juil 2018
Nouvelle gouvernance du dispositif évaluatif : la FNAQPA membre comité de concertation de la HAS
Décrets et arrêtés
29 juin 2018
Décret 2018-552 29 juin 2018 Caducité des autorisations et expérimentation droit de dérogation
(144.43 Ko)
Décrets et arrêtés
27 juin 2018
Décret 2018-519 du 27 juin 2018 Modulation tarifs en fonction de l’activité
(141.95 Ko)
Circulaires et instructions
25 juin 2018
Instruction 2018 06 25 Financement d’actions de prévention en EHPAD par conférence des financeurs
(62.27 Ko)
Circulaires et instructions
04 juin 2018
Circulaire 2018 06 04 Articulation SSIAD-SPASAD et HAD
(334.41 Ko)
Décrets et arrêtés
01 juin 2018
Arrêté 2018 06 01 Durée prise en charge minimale SSIAD
(123.92 Ko)
Décrets et arrêtés
01 juin 2018
Décret 2018-430 du 1er juin 2018 Prise en charge conjointe HAD-SSIAD
(142.83 Ko)
Décrets et arrêtés
01 juin 2018
Décret 2018-465 du 11 juin 2018 Commission ESSMS réglementée HAS
(153.81 Ko)
Toutes les structures
27 avr 2018
RGPD : une entrée en vigueur le 25 mai 2018 pour une mise en œuvre opérationnelle progressive
Documents divers
20 avr 2018
Rapport de P. Ricordeau, Mission de médiation sur la mise en œuvre de la réforme de la tarification dans les EHPAD – Avril 2018
(513.59 Ko)
Établissement
20 avr 2018
Vers une neutralisation de la convergence dépendance ! Propositions du rapport de P. RICORDEAU
Établissement
16 avr 2018
Résidences autonomie Conditions pour accueillir des résidents en perte d’autonomie
Documents divers
01 avr 2018
Convention-type de partenariat RA-Etablissement de santé
(453.3 Ko)
Documents divers
01 avr 2018
Convention-type de partenariat RA-EHPAD
(360.07 Ko)
Documents divers
01 avr 2018
Convention-type de partenariat RA-SSIAD ou SPASAD
(368.8 Ko)
Documents divers
02 mar 2018
Note d’information du 2 mars 2018 – Modèles type de conventions RA
(1.08 Mo)