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Documents divers 01 jan 2019 Dossier unique d’admission EHPAD cerfa_14732 (780.23 Ko) Établissement 20 déc 2018 Qualité de vie en Résidences autonomie : RBPP et enquête de la HAS Décrets et arrêtés 19 déc 2018 Arrêté 2018 12 19 Modèle de documents – Programmes d’investissement (137.67 Ko) Décrets et arrêtés 19 déc 2018 Décret 2018-1186 19 décembre 2018 Défibrillateurs (152.15 Ko) Lois et ordonnances 23 nov 2018 Loi 2018-1021 du 23 novembre 2018 ELAN (933.77 Ko) Lois et ordonnances 23 nov 2018 Loi 2018-1021 du 23 novembre 2018 ELAN (933.77 Ko) Mémo FNAQPA 13 nov 2018 Mémo FNAQPA – Délais conservation archives (423.96 Ko) Toutes les structures 13 nov 2018 Délais de conservation des archives Mémo FNAQPA Lois et ordonnances 30 oct 2018 Loi 2018-938 du 30 octobre 2018 EGALIM (344.94 Ko) Documents divers 27 sep 2018 Dossier de presse PLFSS pour 2019 (1.28 Mo) Toutes les structures 27 sep 2018 PLFSS pour 2019 : les grandes orientations révélées Établissement 03 août 2018 Les actions de prévention en EHPAD financées par la conférence des financeurs Toutes les structures 25 juil 2018 Listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés : l’obligation de transmission est actée Toutes les structures 23 juil 2018 Autorisation : un décret fixe les modalités de caducité partielle et étend aux présidents de certains conseils départementaux la possibilité de déroger à titre expérimental aux seuils d’extension Domicile 16 juil 2018 Articulation SSIAD-SPASAD et HAD : organisation de l’intervention conjointe Documents divers 10 juil 2018 Note d’information 2018 07 10 Listes nominatives infirmiers et pédicures-podologues-Inscription tableau de l’Ordre (465.79 Ko) Décrets et arrêtés 10 juil 2018 Décret 2018-596 10 juillet 2017 Listes nominatives infirmiers et pédicures-podologues-Inscription tableau de l’ordre (151.7 Ko) Domicile 03 juil 2018 Mise en place de la modulation des tarifs en fonction de l’activité Toutes les structures 02 juil 2018 Nouvelle gouvernance du dispositif évaluatif : la FNAQPA membre comité de concertation de la HAS Décrets et arrêtés 29 juin 2018 Décret 2018-552 29 juin 2018 Caducité des autorisations et expérimentation droit de dérogation (144.43 Ko) Décrets et arrêtés 27 juin 2018 Décret 2018-519 du 27 juin 2018 Modulation tarifs en fonction de l’activité (141.95 Ko) Circulaires et instructions 25 juin 2018 Instruction 2018 06 25 Financement d’actions de prévention en EHPAD par conférence des financeurs (62.27 Ko) Circulaires et instructions 04 juin 2018 Circulaire 2018 06 04 Articulation SSIAD-SPASAD et HAD (334.41 Ko) Décrets et arrêtés 01 juin 2018 Arrêté 2018 06 01 Durée prise en charge minimale SSIAD (123.92 Ko)