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506 résultats
Fichier
05 mar 2026
La FNAQPA reçue par la nouvelle ministre et rassurée par sa volonté de passer à l’action
(149.13 Ko)
Fichier
27 fév 2026
Nouvelle ministre déléguée en charge de l’Autonomie : l’inaction n’est pas une option
(146.12 Ko)
Mémo FNAQPA
25 fév 2026
Mémo FNAQPA – Niveau de diplôme des gestionnaires
(128.12 Ko)
Établissement
17 fév 2026
AMI et Financements écologiques
Toutes les structures
17 fév 2026
Diffusion prochaine de trois enquêtes HAS
Décrets et arrêtés
10 fév 2026
Arrêté 2026 02 06 fixant le modèle type du RAMA
(11.99 Mo)
Établissement
10 fév 2026
Publication d’un modèle type de RAMA
Toutes les structures
30 jan 2026
Recommandations HAS sur le recueil de la parole de la personne
Toutes les structures
23 jan 2026
Evaluation des ESSMS : la HAS apporte des précisions au système de cotation
Toutes les structures
19 jan 2026
Portail Data Autonomie – Données du secteur en accès libre
Décrets et arrêtés
15 jan 2026
Décret 2025-1393 du 29 décembre 2025 Contrôle espaces à usage d’habitation des ESSMS
(140.35 Ko)
Décrets et arrêtés
15 jan 2026
Décret 2025-1395 29 décembre 2025 Contrat de séjour-Modalité recueil accord usager
(137.44 Ko)
Établissement
15 jan 2026
Fusion des sections – Montant de la participation forfaitaire dans les départements expérimentateurs pour 2026
Outil de calcul
14 jan 2026
Outil FNAQPA – Calcul forfait global dépendance de référence 2025
(23.81 Ko)
Outil de calcul
14 jan 2026
Outil FNAQPA – Calcul forfait global soins de référence 2025
(28.56 Ko)
Toutes les structures
14 jan 2026
Modalités de recueil de l’accord du résident au contrôle de son espace privatif et à la collecte de ses données personnelles
Toutes les structures
12 jan 2026
Découvrez la newsletter EAN – Winter 2025
Toutes les structures
05 jan 2026
Évolution des tarifs 2026 en établissement et à domicile
Décrets et arrêtés
24 déc 2025
Arrêté 2025 12 24 Prix des prestations d’hébergement
(126.58 Ko)
Décrets et arrêtés
23 déc 2025
Arrêté 2025 12 23 Prix des prestations d’aide et d’accompagnement
(135.47 Ko)
Toutes les structures
19 déc 2025
Réponse des pouvoirs publics au courrier interfédéral sur l’évaluation – Restauration de la règle de l’arrondi
Domicile
17 déc 2025
Aide à domicile – Montant de la participation horaire de l’assurance vieillesse pour 2026
Domicile
11 déc 2025
Point sur la situation des SSIAD à l’approche du 31 décembre 2025
Domicile
09 déc 2025
Recueil des données SSIAD 2024-2025 – Réouverture de SIDOBA