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520 résultats
Décrets et arrêtés
28 nov 2023
Arrêté 2023 11 28 modifiant l’arrêté du 10 avril 2020-Valeurs absolues
(156.8 Ko)
Domicile
22 nov 2023
Informations relatives à la réforme du financement des SSIAD
Établissement
21 nov 2023
RSE – développement durable : appel à candidatures de l’ANAP
Toutes les structures
14 nov 2023
Publication du référentiel de sécurité et d’interopérabilité relatif à l’accès des professionnels au DMP
Documents divers
01 nov 2023
20230511-Ségur-Fiche information s’engager dans le Ségur
(264.28 Ko)
Documents divers
01 nov 2023
Présentation plan d’accompagnement à la réforme du financement des SSIAD – 21 novembre 2023
(2.8 Mo)
Documents divers
01 nov 2023
Guide d’accompagnement du volet numérique de la réforme des SAD
(558.61 Ko)
Décrets et arrêtés
26 oct 2023
Arrêté 2023 11 07 Référentiel accès des professionnels au DMP
(1.26 Mo)
Toutes les structures
25 oct 2023
Les propositions d’amendements au PLFSS pour 2024 portées par la FNAQPA
Toutes les structures
09 oct 2023
Les fédérations écrivent à la ministre des Solidarités et des Familles
Toutes les structures
02 oct 2023
Un PLFSS pour 2024 à l’économie !
Documents divers
01 oct 2023
CNSA cahier pédagogique Habitat inclusif octobre 2023
(1.85 Mo)
Documents divers
01 oct 2023
Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en EHPAD – Septembre 2023 – Synthèse
(202.03 Ko)
Domicile
18 sep 2023
Services autonomie à domicile : les premiers outils paraissent
Domicile
04 sep 2023
Réforme de la tarification des SSIAD : synthèse flash et données sur les forfaits globaux de soins
Documents divers
01 sep 2023
Synthèse flash DGCS-ANAP Reforme Tarification Soins Infirmiers Domicile
(2.14 Mo)
Documents divers
01 sep 2023
2023 DGCCRF fiche récapitulative réglementation applicable SAD
(748.16 Ko)
FAQ
01 sep 2023
FAQ notice informations Service autonomie domicile
(1.15 Mo)
Toutes les structures
01 sep 2023
Répartition des autorisations d’engagements de dépenses pour les centres de ressources territoriaux et les places de SSIAD
Documents divers
01 sep 2023
Référentiel CNIL – Les durées de conservation – Septembre 2023
(466.28 Ko)
Documents divers
01 sep 2023
Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en EHPAD – Septembre 2023 – Diaporama de présentation du guide
(791.27 Ko)
Documents divers
01 sep 2023
Recueil du point de vue des personnes hébergées ou accueillies en EHPAD – Septembre 2023 – Guide méthodologique
(860.76 Ko)
Lois et ordonnances
31 août 2023
Reforme de la Tarification des Soins Infirmiers à Domicile
(2.14 Mo)
Établissement
27 juil 2023
Encore une obligation : désignation d’un référent pour l’activité physique et sportive en établissement !